Bulletin d’information
Tuyauterie & appareils sous pression
J.R. Mécanique Ltée
N° 6 / Janvier 2024
INSPECTION PÉRIODIQUE SUR LES APPAREILS SOUS PRESSION
La réalisation d’inspections périodiques externes et internes fait partie des obligations de l’exploitant-utilisateur d’appareils sous pression. Elle consiste, entre autres, à la vérification de l’état de la surface extérieure ou intérieure selon le type d’inspection, du matériel isolant ou du revêtement, des trous d’homme ou de toute autre ouverture d’inspection, des raccords, de la tuyauterie, des accessoires et des supports de tuyauterie et du fonctionnement des dispositifs de contrôle et d’opération. Nous tenons à préciser que l’inspection périodique est un type d’inspection en soi. Il ne s’agit pas de simplement cumuler des inspections typiques et singulières; le résultat n’est pas le même.
Il est à noter que la fréquence d’inspection dépend du type d’équipement :
| TYPE D’ÉQUIPEMENT SOUS PRESSION
|
PÉRIODE MAXIMALE ENTRE 2 INSPECTIONS | |
| EXTERNE | INTERNE | |
| Autoclave à ouverture rapide, sauf les stérilisateurs | 1 an | 1 an |
| Chaudière à eau chaude | 2 ans | – – |
| Chaudière à fluide thermique | 4 ans | – – |
| Chaudière à vapeur à basse pression (*) | 1 an | 3 ans |
| Chaudière à vapeur à haute pression (**) | 1 an | 1 an |
| Chauffe-eau | 2 ans | – – |
| Dégazeur (**) 2 ans | 2 ans | |
| Générateur de vapeur | 2 ans | 2 ans |
| Lessiveur | 2 ans | – – |
| Réservoir contenant un fluide non corrosif | 4 ans | – – |
| Réservoir d’air comprimé | 4 ans | – – |
| Réservoir d’eau chaude | 4 ans | – – |
| Réservoir de dilatation | 4 ans | – – |
| Rouleau séchoir | 2 ans | – – |
| Système frigorifique utilisant un frigorigène autre que «A1 ou B1» | 2 ans | – – |
| Tout autre type d’appareil sous pression | 4 ans | – – |
Source : Règlement sur les installations sous pression de la Régie du Bâtiment du Québec (B-1.1, r.6.1), article 78, page 25 sur 30, à jour au 1er septembre 2023
Les inspections périodiques doivent être réalisées par une agence d’inspection autorisée par la RBQ sur tous les équipements sous pression, sauf ceux cités à l’article 71 du Règlement sur les installations sous pression. Un certificat doit être émis à la suite de l’inspection.
Voici la liste des agences d’inspection autorisées par la RBQ pour les inspections périodiques :
- Anchor Risk SolutionsCorporation
- Aviva Canada
- B&M Risk Advice Inc.
- Bureau Veritas Inspections and InsuranceCompany
- Chubb Canada
- FM Global
- GCASP
- GTT OnSET
- HSB Canada
- Intact Assurance
- Les consultants en soudage MEQUALTECH inc.
- Northbridge Assurance
- Services Précis d’Opta
- Zurich Canada
LE SAVIEZ-VOUS?
La relocalisation d’un appareil sous pression, que ce soit sur le même site ou sur des sites différents, nécessite une inspection périodique (article 79 de la règlementation).
La RBQ se réserve également le droit de demander ce type d’inspection lors de travaux de grande envergure.
Pour plus d’informations : Respecter ses obligations – Régie du bâtiment du Québec (gouv.qc.ca)